CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Délégué

  • Avis 20195170
    Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP)
    Communication de l'entier dossier relatif aux travaux d'installation d'une buse sur la voirie...
    31/03/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Budgets et comptes
  • Avis 20203461
    Métropole de Lyon
    Communication des documents suivants relatifs à l'entretien et à la sécurisation d'un immeuble...
    31/12/2020 Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Budgets et comptes
  • Avis 20210928
    Mairie de Cazals
    Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...
    30/04/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP) 1 Mairie de Cazals 1 Métropole de Lyon

Séances

1 31/03/2020 1 31/12/2020 1 30/04/2021

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page