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Avis 20154427
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants relatifs à des prélèvements salivaires sur des volontaires,...
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Avis 20164518
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives au...
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Avis 20170407
Ministère de la culture
Communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de...
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Avis 20172521
Ministère de la culture
Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...
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Avis 20180352
Ministère de la culture
Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20180739
Ministère de la culture
Communication de trois dossiers complets relatifs à l'exportation d'œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20194093
Ministère de la Culture
Copie certifiée du certificat d'exportation n° 10135 délivré le 26 mars 1996 portant sur le...
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Avis 20203416
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...