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Avis 20132919
Mairie de Dijon
Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque Pinder sur le...
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Avis 20144705
Direction départementale de la protection de populations des Yvelines (DDPP 78)
Communication, par courrier électronique, du rapport d'inspection relatifs aux équidés de Madame...
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Avis 20144808
Mairie de Fontenay-Mauvoisin
Communication, par courriel, du rapport d'inspection de Madame X X, de la Direction...
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Avis 20172926
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Copie des trois rapports d'inspection de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)...
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Avis 20192172
Préfecture de la Drôme
Communication des documents relatifs aux animaux d'espèces non domestiques présents au sein du...
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Avis 20215187
Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71)
Communication, le cas échéant après anonymisation, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20215190
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDETSPP 47)
Communication, le cas échéant après anonymisation, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20220382
URSSAF Nord-Pas-de-Calais (URSSAF 59)
Communication, par voie informatique, au format excel ou csv, des documents et informations...
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Avis 20220383
URSSAF Martinique (URSSAF 972)
Communication, par voie informatique, au format excel ou csv, des documents et informations...
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Avis 20220384
URSSAF Corse (URSSAF 20)
Communication, par voie informatique, au format excel ou csv, des documents et informations...
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Avis 20220385
URSSAF Provence-Alpes-Côte d’Azur (URSSAF 69)
Communication, par voie informatique, au format excel ou csv, des documents et informations...
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Avis 20220386
URSSAF Languedoc-Roussillon (URSSAF 34)
Communication, par voie informatique, au format excel ou csv, des documents et informations...
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Avis 20220387
URSSAF Rhône-Alpes (URSSAF 69)
Communication, par voie informatique, au format excel ou csv, des documents et informations...
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Avis 20220388
URSSAF Bretagne (URSSAF 35)
Communication, par voie informatique, au format excel ou csv, des documents et informations...
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Avis 20220389
URSSAF d'Ile-de-France
Communication, par voie informatique, au format excel ou csv, des documents et informations...
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Avis 20221123
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20221947
Préfecture de l'Oise
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Conseil 20231433
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)