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Avis 20194517
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) la note du 8 novembre 2018 de la...
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Avis 20195127
Mairie de Paris
Communication du taux d'invalidité et d'incapacité permanente qui a été retenu à son égard, au...
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Avis 20200078
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier médical détenu par les...
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Avis 20200131
Mairie de Paris
Copie de la décision d'autorisation, assortie des documents préparatoires (les avis, la...
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Avis 20200426
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté administratif relatif à son son statut d'inaptitude à l'emploi et aux...
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Avis 20200276
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, concernant sa cliente :
1) tous documents décidant la mise...
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Avis 20202060
Mairie de Paris
Communication des résultats de l’étude, conclue entre la mairie et VETAGRO SUP, sur les rongeurs à Paris.
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Avis 20202166
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents relatifs à l’étude concernant l’analyse des...
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Avis 20202182
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux animaux...
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Avis 20201720
Mairie de Paris
Communication de la copie intégrale du dossier de médecine professionnelle et préventive de son client.
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Avis 20201751
Mairie de Paris
Communication des pièces constituant son dossier médical sans passer par l'intermédiaire de son...
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Avis 20201752
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de leurs dossiers personnels d'Aide à la Personne (APA).
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Avis 20201789
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, des documents ayant trait aux...
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Avis 20201857
Mairie de Paris
Communication, en version papier et par courrier électronique, du permis de construire référencé X.
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Avis 20202054
Mairie de Paris
Communication, idéalement sur tableur, des données financières relatives aux dépenses...
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Avis 20202352
Mairie de Paris
Communication de la convention de mise à disposition de l’orgue de l’Église Saint-Joseph des...
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Avis 20201266
Mairie de Paris
Communication, dans le cadre de l'avis d'attribution du marché de CESU/Télétransmission à...
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Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
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Avis 20203080
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les listes des commerçants bénéficiant du statut...
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Avis 20203853
Mairie de Paris
Demande de mise en ligne des travaux de recherches financés dans le cadre de Paris 2030 et...