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Avis 20213479
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à la « Fourrière de...
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Avis 20213665
Etablissement public de santé mentale de l'Aube (EPSM 10)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du fichier complémentaire FICHCOMP section «...
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Avis 20214232
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des appréciations rétrospectives des projets ayant recours à l'expérimentation...
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Avis 20214233
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus d’inspection du refuge X pour les...
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Avis 20214234
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs aux suites administratives et aux...
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Avis 20214245
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971)
Communication des documents suivants :
1) la liste des refuges et des fourrières de la...
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Avis 20214246
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214261
Centre hospitalier spécialisé Vauclaire de Montpon-Ménestérol
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du registre de contention et d’isolement de...
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Avis 20214313
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20214314
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20214315
Centre médical le Roggenberg
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
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Avis 20214316
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or
Communication, par voie dématérialisée, sans occultation des identifiants anonymisés des...
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Avis 20214319
Centre hospitalier départemental du Lot-et-Garonne « La Candélie » d'Agen
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214320
Centre de santé mentale angevin CESAME
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214321
Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214322
Centre hospitalier Jacques Monod de Flers
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214323
Centre hospitalier de Mâcon
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214324
Etablissement Public de Santé Mentale de la Vallée de l'Arve - La Roche-sur-Foron (EPSM 74)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214325
Centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214326
Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes (CHSF)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...