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Avis 20212352
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes, au sens de l’article L424‐5 du code de...
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Avis 20211066
Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise (SMMAG)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des courriers échangés entre...
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Avis 20211099
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie des documents suivants :
1) le relevé topographique des parcelles AC X et AC X établi par...
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Avis 20211681
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, sous forme électronique par courriel dans un format informatique standard ou, à...
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Avis 20211684
Mairie de Picauville
Communication des informations environnementales et documents administratifs suivants :
1) la...
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Avis 20211692
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20211777
SAUR (85)
Communication de la copie de l'ancien et du nouveau réseau de distribution d'eau.