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Avis 20211852
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20211893
Préfecture de la Charente
Communication des dossiers d'autorisation et de déclaration de la pisciculture LES TRUITES DE LA...
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Avis 20211898
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Consultation de l'autorisation de travaux relative à un forage traversant la départementale 786,...
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Conseil 20211949
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Caractère communicable du rapport, établi par le bureau d'études mandaté par la communauté...
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Avis 20211997
Mairie de Fresville
Communication des informations et des documents suivants :
1) les informations dont la commune a...
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Avis 20212005
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des éléments relatifs au site classé de « X », X anciennement exploité par la X,...
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Avis 20212011
Préfecture de l'Ain
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20212024
Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou
Communication, à la suite de l'annonce de la hausse du prix de l'eau (m3 et abonnement), des...
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Avis 20212029
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des observations (papiers et web) déposées dans le cadre de...
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Avis 20212056
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Communication, à la suite de l'infiltration d'eau dont sa maison a fait l'objet depuis mars 2018...
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Conseil 20212080
Mairie de Regnéville-sur-Mer
Caractère communicable des documents nominatifs relatifs à des raccordements à l'assainissement...
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Avis 20212093
Préfecture de la Sarthe
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20212099
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, sur un support numérique (clé usb ou autre) ou par un accès en...
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Avis 20212146
Préfecture de la région Pays de la Loire
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20212173
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication, par courriel ou sur CD-Rom, à la suite du rapport de manquement administratif n°...
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Avis 20212193
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...
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Avis 20212219
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication des éléments suivants relatifs aux postes fixes pour la chasse de nuit au gibier...
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Avis 20212222
Mairie d'Orsay
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable (de préférence avec des données...
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Conseil 20212227
Préfecture de l'Aube
Caractère communicable du compte rendu de la réunion présidée par le sous-préfet de Bar-sur-Aube...
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Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...