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Avis 20210238
Mairie de Louveciennes
Communication des informations suivantes :
1) les fiches techniques concernant tous les modèles...
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Avis 20210243
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...
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Avis 20210247
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Unité départementale de la Creuse (DREAL 23)
Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...
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Conseil 20210277
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Caractère communicable à la nouvelle propriétaire, dans le cadre d'un litige relatif à la prise...
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Avis 20210305
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Communication de la copie intégrale des études d'inventaires naturalistes, citées dans le...
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Avis 20210333
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14)
Communication des documents relatifs à Monsieur X :
1) la copie de ses ordres de mission du 19...
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Avis 20210349
Mairie de Rampillon
Communication des pièces complémentaires à l'enquête publique, organisée du 2 au 17 novembre...
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Avis 20210488
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne (EPIDOR)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments relatifs aux...
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Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...
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Avis 20210566
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de l'intégralité du document et de ses annexes,...
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Avis 20210605
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20210648
Communauté de communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France
Communication de la copie des documents suivants relatifs au raccordement de son habitation au...
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Avis 20210652
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs à une dérive d'épandage de pesticides :
1) le procès-verbal...
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Avis 20210733
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, au format numérique ou au format papier à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20210765
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20210787
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, par voie postale sous format papier ou dématérialisé ou par voie électronique, de...
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Avis 20210083
Régie Ligne d'Azur
Communication du compte rendu de l’expérimentation entreprise entre la société Uber et l’EPIC...
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Avis 20210141
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication ou consultation des documents suivants issus d'une prestation de contrôle des...
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Avis 20210143
Mairie de Condat-sur-Trincou
Copie des documents suivants, concernant l’implantation d'un méthaniseur sur la commune :
1) le...
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Avis 20210190
Régie autonome de Port-Camargue
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...