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Avis 20203654
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation ou par courriel sans frais ou par publication sur le site...
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Avis 20203921
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Copie, par courriel ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20203979
Mairie de Ciral
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les délibérations...
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Avis 20204019
Mairie d'Izaux
Copie, par courrier postal, en version papier, à ses frais, de la facture du branchement...
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Avis 20204036
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des délibérations suivantes :
1) la délibération 2020-216 du 22 juin 2020 portant...
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Avis 20204137
Mairie de Chaudeyrac
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des pièces justificatives des recettes et...
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Avis 20204141
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2018, 2019, comprenant...
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Avis 20204163
Mairie de Drap
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les éléments de facturation émis...
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Avis 20204180
Mairie de Sallanches
Communication du rapport financier complet du budget de l’aérodrome.
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Avis 20204201
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204203
Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204278
Mairie de Gruffy
Communication, par envoi postal ou électronique, des documents suivants :
1) les cinq derniers...
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Avis 20204290
Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est
Copie, par courrier ou par courriel, des documents suivants :
1) les comptes administratifs...
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Avis 20204321
Mairie de Lamastre
Copie, sous format électronique (clé USB, CD-Rom ou courrier électronique), des documents...
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Avis 20204337
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Communication des documents suivants :
1) les pièces comptables montrant le coût du ramassage et...
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Avis 20204355
Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine
Communication de l'intégralité des pièces évoquées dans les visas de l'avis n° 2020‐61 du 19...
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Avis 20204374
Communauté de communes du Pays de Lamastre (CCPL)
Copie, de préférence sous format électronique (clé USB, CD-Rom ou courrier électronique), des...
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Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20201604
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux de réseau d'eau potable effectués sur la...
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Avis 20201793
Mairie de Cuges-les-Pins
Copie de la facture relative au mur rehaussé sur leur terrain par la mairie.