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15/09/2018 POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Sans objet/Communiqué

Avis 20180654
Mairie de Chantelle

Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180920
Mairie de Lagord

Copie des règlements écrit et graphique du plan d'occupation des sols en vigueur antérieurement...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc

Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20183479
Mairie de Plouguin

Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183856
Mairie d'Huez

Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181675
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital

Communication de la délibération du conseil municipal inscrivant le terrain enregistré au...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181809
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Communication de préférence par courriel, de documents dans le cadre de l'approbation du plan...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181874
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication de l'avis défavorable des services de l'Etat concernant le projet de plan local...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181883
Communauté de communes de Plabennec et des Abers (CCPA)

Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181923
Mairie de la Croix-Valmer

Communication des dispositions générales, règlements de zone et extraits de plan de zonage du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche

Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20180114
Mairie de Monchy-Lagache

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre que le maire a adressée au président...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180489
Préfecture du Gard

Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180521
Mairie d'Etaples-sur-Mer

Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180600
Mairie de Gonesse

Communication de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur suite...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20180608
Mairie de Sète

Communication par voie électronique, de préférence au format CD-ROM, des documents suivants...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU