Recherche - CADA

03/05/2018 Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20181727
Préfecture de l'Hérault

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20180171
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication des données géographiques ayant permis de constituer la cartographie disponible...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180201
Mairie de Rosny-sous-Bois

Communication, sous format numérique, de l'étude du projet de création du parc du plateau...

03/05/2018 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180319
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)

Copie sur CD-ROM ou au format papier, de documents se rapportant aux activités industrielles...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180334
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

Copie sur support papier, par courriel ou sur support informatique de type CD-Rom, du rapport...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180369
Préfecture de la Haute-Corse

Communication de la décision administrative autorisant la commune de Carticasi à ouvrir une...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...

03/05/2018 Favorable Irrecevable/Préalable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180452
Communauté d’agglomération Val-Parisis

Copie du règlement d'assainissement en vigueur en 2011 sur la commune de Saint-Leu-la-Forêt.

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180493
Mairie d'Onzain

Copie de documents relatifs à la salle des fêtes Edmond de Rostain à la suite de nombreuses...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20180494
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication des documents suivants : 1) l'évaluation des incidences Natura 2000 relative au...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20180513
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées
Avis 20180587
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de documents relatifs aux parcelles de sa cliente sur le territoire des communes de Le Gua...

03/05/2018 Irrecevable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Enquête publique
Avis 20180612
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication sur CD-ROM ou photocopie, d'informations et documents relatifs à l'intégration des...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel