-
Avis 20174507
Agence de l'Eau de Paris
Copie de documents relatifs à l'opposition à la déclaration préalable X :
1) toute décision par...
-
Avis 20174524
Mairie de Romanèche-Thorins
Communication des éléments justificatifs des risques affectant le terrain d'assiette, cadastré...
-
Avis 20174560
Mairie de La Bouilladisse
Copie, par envoi postal à l'adresse de son cabinet ou par courrier électronique, de...
-
Avis 20174577
Mairie de Montpellier
Consultation sur place des documents suivants :
1) le dossier relatif à la déclaration préalable...
-
Avis 20174607
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Copie de l'intégralité du permis de construire délivré le 4 juillet 2017 à la société X pour...
-
Avis 20174611
Mairie de Paris
Copie des pièces suivantes composant le dossier de permis de construire n° PC 075 116 16 V0012...
-
Avis 20174632
Mairie de Toulon
Communication des autorisations de montage et de mise en service de la grue sise sur un terrain...
-
Avis 20174639
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication des documents suivants, relatifs au refus du permis de construire n° X qui a été...
-
Avis 20174665
Mairie de l'Ile-Tudy
Communication des pièces suivantes :
1) l’intégralité des pièces du permis de construire n° X, y...
-
Avis 20174713
Mairie de Meudon
Copie des permis de construire ou de démolir suivants :
1) n° PC 092 04816*0010, pour un...
-
Avis 20174749
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC 033...
-
Avis 20174772
Mairie de Chelles
Copie des dossiers de permis de construire relatifs à l'ancienne clinique, à l'exception des...
-
Avis 20174949
Mairie du Porge
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble du dossier de permis d'aménager n°PA03333312S004 en...
-
Avis 20175045
Mairie de Manduel
Copie de la délibération du conseil municipal décidant que l'installation de clôtures serait...
-
Avis 20175094
Mairie de Matignon
Copie de documents relatifs au permis d'aménager n° 02214317C0001 déposé par la société X :
1)...
-
Avis 20175096
Mairie de Sassenage
Communication de la réponse de la direction départementale des territoires (DDT) de l'Isère du 2...
-
Avis 20175179
Mairie de Roquebillière
Copie de l'arrêté du 6 mars 2017 par lequel le maire a délivré à la X le permis de construire...
-
Avis 20172421
Mairie de La Côte-d'Arbroz
Communication de la déclaration d'achèvement des travaux déposée par la société d'économie mixte...
-
Avis 20172431
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication par courriel ou courrier, de l'arrêté de permis de construire délivré à la société...
-
Avis 20172433
Grenoble-Alpes Métropole
Communication de documents relatifs au terrain, propriété de l'Etat, cadastré AH 358 situé...