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Avis 20164583
Centre hospitalier de Montéran de Saint-Claude (Guadeloupe)
Copie des documents suivants, relatifs à son dossier personnel :
1) les deux accusés de...
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Avis 20164878
Mairie de Léry
Copie des documents suivants :
1) l'avis du comité technique concernant la réorganisation du...
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Avis 20165008
Mairie de Villejuif
Communication des arrêtés de nomination relatifs à l’ensemble des Directeurs Généraux des...
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Avis 20165067
Conseil départemental de l'Isère
Copie, en sa qualité de conseillère départementale, sous format numérique ou papier, de...
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Avis 20165086
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des comptes-rendus des 15 entretiens réalisés du 19 mars 2014 au 28 mai 2014 dans...
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Avis 20165130
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du procès-verbal émis par la Commission Administrative Paritaire Départementale...
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Avis 20165132
Mairie d'Arques
Copie de l'enregistrement des séances du comité technique et du comité d'hygiène, de sécurité et...
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Avis 20165134
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les rapports d'enquêtes administratives diligentées...
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Avis 20165240
Ministère de l'intérieur
Communication de la liste des interventions effectuées depuis juillet 2007 par la gendarmerie...
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Avis 20165639
Ministère de l'éducation nationale
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'examen de sa demande de mise à...