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17/11/2016 Equipements collectifs

  • Avis 20164597
    Mairie de Montagnac-Montpezat
    Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...
    17/11/2016 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs
  • Avis 20164636
    Préfecture du Var
    Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».
    17/11/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
  • Avis 20164684
    Mairie de Pluvigner
    Copie des plans des travaux de voirie et du nouvel aménagement de la rue Penn Prat.
    17/11/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Equipements collectifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Montagnac-Montpezat 1 Mairie de Pluvigner 1 Préfecture du Var

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Zones d’activités

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Inexistant
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