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Avis 20154625
Mairie de Lunel
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20154652
Mairie de Biarritz
Copie des contrats de concession conclus avec ERDF, GRDF et SUEZ.
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Avis 20154659
Mairie de Muirancourt
Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...
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Avis 20154662
Lille Métropole Habitat, office public de l'habitat (OPH) de la Métropole Européenne de Lille
Copie de documents relatifs à un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant des travaux de...
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Avis 20154674
Mairie de Bouafle
Copie des documents suivants concernant des travaux sur la paroi de l'église de la commune :
1)...
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Avis 20154689
Mairie de Cellefrouin
Communication des documents suivants relatifs à la mise en place d'un mât de mesure des vents...
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Avis 20154691
Société d'Aménagement et d'Equipement de la Région Parisienne (SAERP)
Copie de documents relatifs à un marché concernant des travaux de désamiantage, déplombage et...
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Avis 20154696
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des procès-verbaux de la commission consultative nationale d'agrément des...
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Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
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Avis 20154769
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, par courriel, du document justifiant la somme de 17 millions d'euros TTC prévus...
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Avis 20154795
Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE)
Copie des documents suivants,
1) les contrats de délégation de service public passés avec le...
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Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants :
1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
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Avis 20154897
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants concernant la convention attributive de subvention au titre...
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Avis 20153494
Préfecture de l'Aveyron
Copie du plan d'investissement annexé au contrat « HR 97 » signé pour 15 ans du 17 décembre 2012...
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Avis 20153761
Mairie de Paris
Copie des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public passée avec...
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Conseil 20153912
Mairie d'Aigues-Vives
Caractère communicable des documents suivants :
1) les courriers postaux et électroniques...