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Avis 20151916
Mairie de Montigny-les-Cormeilles
Communication, de préférence par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, du permis de...
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Avis 20151923
Mairie de Basse-Ham
Copie des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement...
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Avis 20151930
Présidence de la Polynésie française
Communication du rapport d'analyse technique des offres concernant le marché public d'étude...
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Avis 20151939
Société Herouvillaise d'économie mixte pour l'aménagement (SHEMA)
Communication de l'offre détaillée de l'attributaire (détail estimatif ou bordereau des prix)...
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Avis 20151940
Centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Montpellier (CROUS 34)
Communication, dans le cadre d'une procédure qui l'oppose au CROUS relative à la suspension de...
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Avis 20151941
Caisse d'allocations familiales du Gard (CAF 30)
Communication des documents suivants, dans le cadre d'une procédure qui l'oppose au CROUS...