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Avis 20142895
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants :
1) le détail des comptes administratifs 61523 «...
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Avis 20142944
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de l'aéropole de Gap-Tallard
Copie de documents concernant l'installation d'un magasin à dominante alimentaire sur le...
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Avis 20142946
Institution Adour (40)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...
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Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
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Avis 20142979
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan de prévention des risques...
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Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ;
2) les...
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Avis 20143128
Mairie de Noisy-sur-Oise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
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Avis 20143188
La Poste
Communication des documents suivants le concernant :
1) les rapports du Docteur XXX XXX...
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Avis 20143212
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le bulletin scolaire du troisième...