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Avis 20141362
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec La Poste relative au financement de...
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Avis 20141386
Mairie de Formiguères
Communication des documents suivants, relatifs à la section de Villeneuve :
1) la délibération...
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Avis 20140749
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Copie des documents suivants :
1) le règlement de collecte des déchets ménagers s'appliquant au...
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Avis 20140773
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) le mode d'encaissement de la somme de 520 euros fait par la...
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Avis 20141147
Mairie de Saint-Pol-sur-Mer
Consultation des arrêtés municipaux depuis juin 2013.
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Avis 20141161
Mairie de Montpellier
Consultation des documents suivants :
1) tous les documents relatifs au marché passé pour...
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Avis 20141169
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) les sondages réalisés auprès de...
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Avis 20141173
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication d'une copie des avis suivants émis par la CNIL avant l'entrée en vigueur du décret...
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Avis 20141205
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes
Copie d'un document rédigé par le maire et un conseiller municipal, que ces derniers ont fait...
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Avis 20141218
Mairie de Nantes
Communication, par courriel, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20141223
Mairie de Villerbon
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux des eaux pluviales et du bassin...
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Avis 20141229
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants et de leurs...
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Avis 20141240
Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP)
Communication du rapport de Monsieur XXX XXX sur l'opérateur national de paie (ONP).
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Avis 20141256
Mairie de Burbure
Communication, par envoi postal, du règlement intérieur du cimetière, en vigueur lors de...
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Avis 20141265
Mairie des Ferres
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 février 2001.
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Avis 20141339
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus adressés depuis le 1er...