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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140721
Mairie de Lavausseau
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20140732
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Copie de l’ensemble des rapports d'inspection de l'école hors contrat Rudolf Steiner de...
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Avis 20140743
Ministère de l'économie et des finances
Copie de l'avis n° 2009-10 rendu le 29 juin 2009 par la Mission d'appui aux partenariats...
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Avis 20140753
Lycée polyvalent Jean-Baptiste Vuillaume
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le...
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Avis 20140772
Mairie de Sevran
Communication des documents suivants :
1) le tableau de référence indiquant le montant mensuel...
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Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine
Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...
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Avis 20140816
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...
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Avis 20140819
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)
Communication par courrier électronique de l'entier dossier se rapportant à l'opération de...
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Avis 20140833
Mairie de Villardonnel
Copie, de préférence sur support papier ou sur cédérom, et non par délivrance sur place, des...
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Avis 20140840
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support papier, des documents...
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Avis 20140846
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20140856
Syndicat intercommunal d'énergie, d'équipement et d'environnement de la Nièvre (SIEEEN)
Copie, sous format papier ou sous format numérique, du contrat et de ses annexes passé avec la...
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Avis 20140351
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants, alors que le maire propose la consultation avec une sélection des...
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Avis 20140534
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets ayant pour objet la création...
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Avis 20140548
France télévisions
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...