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Avis 20134617
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l’étude réalisée par l'IFOP en mai 2013 et évoquée...
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Avis 20134623
Chambre de commerce et d'industrie de Rennes (CCI 35)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations prises par...
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Avis 20134663
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...
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Conseil 20134664
Mairie de Mondeville
Caractère communicable de la liste des redevables de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE).
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Avis 20134671
Conseil général d'Eure-et-Loir
Communication, par courriel ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20134676
Régie départementale des transports du Jura
Communication, par courriel, d'une copie des procès-verbaux des réunions du conseil...
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Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau
Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert :
1) l'appel d'offres accompagné...
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Avis 20134734
Mairie de Moussey
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20134737
Mairie de Narbonne
Communication de l'intégralité du marché à lots n° VI20210006 ayant pour objet une prestation...
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Avis 20134326
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du contrat de partenariat public-privé portant sur l'écotaxe poids lourds, passé avec la...
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Avis 20134520
Mairie de Rungis
Copie de l'étude de repérage du foncier mutable sur la commune de Rungis réalisée par le cabinet...