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Avis 20131768
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'un « bric à brac », le 24...
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Avis 20131820
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place, du registre des délibérations du conseil municipal de l'année 1979.
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Avis 20131847
Mairie de Mimet
Consultation du recueil des actes administratifs de la commune du 1er semestre 2008 et du 1er...
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Avis 20131883
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'intégralité du rapport...
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Conseil 20131662
Mairie de Hourtin
Caractère communicable, à l'intéressé, de la lettre de Madame XXX XXX adressée au maire, et...
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Avis 20131665
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication de l'ensemble des documents élaborés dans le cadre de l'enquête de satisfaction...
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Avis 20131678
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ordre du jour de toutes les séances...
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Avis 20131687
Communauté de communes du pays de Luxeuil
Communication des rapports d'activité pour les années 2010 et 2011.
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Avis 20131699
Mairie de Montreuil
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude réalisée pour le compte de la ville en...
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Avis 20131707
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par courrier électronique, de tous les comptes rendus et de toutes...
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Avis 20131726
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport qu'aurait rédigé Madame XXX, agent du service urbanisme, à la suite de la...
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Avis 20131731
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Consultation, en mairie, des documents suivants :
1) le journal général et le grand livre...