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Avis 20111743
président du conseil général du Rhône
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Avis 20112148
directeur du Nouveau Logis Centre Limousin
- communication du contrat de travail de la gardienne de l'immeuble en place depuis le 1er juillet 2010.
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Avis 20112169
directrice générale de l'agence de la biomédecine
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1)...
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Avis 20112185
président de la fédération française de roller skating
- communication du dossier de sélection du fournisseur pour la dotation d'équipement des...
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Conseil 20112290
président du conseil général de la Haute-Savoie
- la légalité du règlement général relatif à la réutilisation d'informations publiques...