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Avis 20201547
Mairie de Quiévrechain
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'arrêté...
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Avis 20201661
Conseil départemental du Doubs
Copie des arrêtés relatifs à la carrière des différents successeurs de son client au poste de...
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Avis 20201809
Durance Luberon Verdon Agglomération (DLVA)
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la CAP et/ou du comité technique concernant...
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Avis 20202092
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) la liste à jour de l’ensemble du personnel communautaire par...
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Avis 20202162
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'engagement par lequel Monsieur X a été...
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Avis 20202253
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'arrêté portant mutation au...
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Avis 20202318
Mairie d'Evreux
Copies des ’arrêtés de nomination au grade de gardien‐brigadier stagiaire de :
1) Monsieur X...
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Avis 20202409
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication des courriels ou courriers relatifs aux avis hiérarchiques donnés sur sa demande...
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Avis 20200542
Mairie de Villedaigne
Copie des documents suivants :
1) relatifs à la délibération du 30 juin 2017, n° D/2017-26,...
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Avis 20200612
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'acte de recrutement (arrêté et contrat) pour le poste de chercheur sur les...
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Avis 20200655
Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
Communication de la copie, à ses frais et par envoi postal, de l'arrêté de situation...
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Avis 20200812
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie du projet de service ayant fait émerger le Service Environnement.