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Avis 20124084
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux réunions du comité syndical prévues...
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Avis 20124085
Mairie des Billaux
- communication d'une copie des procès-verbaux et des comptes rendus des séances du conseil...
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Avis 20124108
Mairie de Givors
Communication d'une copie de l'enregistrement audiovisuel de la séance du conseil municipal du...
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Avis 20124116
Conseil général de la Haute-Corse
Communication du document suivant :
- compte rendu intégral des débats de l'assemblée à...
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Avis 20124128
Communauté de communes du Gillestrois
Communication des statuts de la communauté de communes.
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Avis 20124150
Mairie de Wintershouse
Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20124152
Mairie de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal autorisant le...
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Avis 20124156
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au sondage d'opinion sur la notoriété...
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Avis 20124164
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie, en noir et blanc, des photographies communiquées à monsieur XXX, architecte désigné par...
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Avis 20124179
Mairie de Cysoing
Communication d'une copie de la note de synthèse explicative jointe à la convocation à la séance...
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Avis 20124194
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants :
1) tous éléments probants quant au droit de propriété de...
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Avis 20124219
mairie d'Arthonnay
Communication des documents suivants :
1) dossier de demande de subvention élaboré fin juillet...
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Avis 20124238
Mairie de Bezolles
Communication d'une copie des procès-verbaux manuscrits des séances du conseil municipal des 17...