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Avis 20215532
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication, en priorité par courriel, ou, à défaut, par courrier postal ou par retrait dans...
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Avis 20215705
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication, dans le cadre de la mise en demeure valant commandement de payer notifiée à son...
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Avis 20215895
Centre sécurité Requin
Communication des documents suivants :
1) le bilan et le compte de résultat du centre pour...
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Avis 20214317
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication, en priorité par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par courrier, dans le cadre...
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Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
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Avis 20213612
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213192
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents suivants :
1) les documents (autorisations...
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Avis 20213407
Préfecture de l'Hérault
Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des documents suivants :...
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Avis 20212547
Préfecture du Calvados
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212589
Préfecture du Nord
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212598
Préfecture de la Creuse
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212600
Préfecture du Gard
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212604
Préfecture de l'Indre
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212608
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212625
Préfecture de l'Oise
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212634
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212635
Préfecture des Yvelines
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212636
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212637
Préfecture de la Somme
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212639
Préfecture du Var
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...