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Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées Affaire courante

Avis 20143399
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées

Copie des bordereaux de prix des entreprises attributaires concernant les lots n° 1 (fourniture...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20154791
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées

Communication du document portant sur l'organisation du temps de travail des adjoints techniques...

05/11/2015 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Organisation des services
Avis 20165651
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...

23/02/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public