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Avis 20210639
Centre hospitalier de Valenciennes
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, des registres de...
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Avis 20210640
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20210641
Centre hospitalier de Grasse
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, du registre de...
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Avis 20210642
Centre hospitalier Drôme Vivarais
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, du registre de...
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Avis 20210643
Centre hospitalier isarien de Clermont de l'Oise (EPSM de l'Oise)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, du registre de...
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Avis 20210644
Centre hospitalier de Lens
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20210645
Centre hospitalier de Rouffach
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, du registre de...
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Avis 20210646
Centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, du registre de...
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Avis 20210647
Centre hospitalier spécialisé de Sevrey
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission, du registre de...
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Avis 20210658
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication, par courrier, dans le cadre de l'enquête épidémiologique réalisée par Monsieur X...
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Avis 20210666
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication des documents précisant, par département, le nombre de cas de variant Covid-19 «...
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Avis 20210686
IME Jean Mermoz
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
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Avis 20210745
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Copie des documents concernant la suspension et non reprise des essais cliniques de...
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Conseil 20210868
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Caractère communicable, à un administré, des documents suivants :
1) le rapport de l' expert en...
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Avis 20212532
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Communication, dans le cadre du signalement qu’elle a effectué sur un médicament qui lui a...
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Avis 20212536
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication du rapport final remis par le comité d'expert scientifique dans le cadre de la...
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Avis 20212540
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication du rapport final remis par le comité d'expert scientifique dans le cadre de la...
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Avis 20212565
Mairie de Bandrele
Communication des éléments suivants, relatifs aux associations de protection animale ainsi...
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Avis 20212624
Mairie de Baillif
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212719
Première ministre
Communication, au format numérique, ouvert et réutilisable, pour tout ou partie de la série...