Recherche - CADA

Enseignement

Avis 20183505
Sorbonne Université

Communication du rapport complet du comité scientifique nommé scientific advisory board ( SAB)...

20/12/2018 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20183598
Direction générale des patrimoines

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

25/10/2018 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20183663
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183671
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183672
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183673
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183674
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183675
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183676
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183677
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183678
Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183679
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183680
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183681
Hospices civils de Lyon (HCL)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

11/10/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183682
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183683
Centre hospitalier régional Metz-Thionville (CHCR)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183684
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183685
Centre Hospitalier Universitaire de Martinique

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183686
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20183687
Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU)

Communication des documents suivants : 1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...

27/09/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur