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Budgets et comptes Vie Publique

  • Avis 20131584
    Mairie de Wintershouse
    Copie des documents suivants : 1) les arrêtés d'attribution des indemnités (IFTS, IEMP et IAT)...
    14/05/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Territoriale
  • Avis 20131731
    Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
    Consultation, en mairie, des documents suivants : 1) le journal général et le grand livre...
    25/04/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Zones d’activités Publicité
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Résultats 141 à 142 sur 142 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Wintershouse 2 Mairie d'Amnéville-les-Thermes 2 Mairie de Bezolles 2 Mairie de Fontainebleau 2 Mairie de Gignac-la-Nerthe 2 Mairie de Préseau 2 Mairie de Ressons-le-Long 2 Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde 1 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 1 Association syndicale autorisée arrosage et assainissement de Castelnau d'Aude

Séances

9 14/03/2013 6 04/07/2013 6 25/07/2013 5 12/09/2013 5 21/11/2013 5 19/03/2015 4 07/02/2013 4 14/05/2013 4 20/06/2013 4 26/09/2013

Mots-clés

11 Marché public 10 Effectif 9 Subvention 7 Gestion domaniale 7 Territoriale 6 Contrats administratifs 6 Liste électorale 5 Carrière 4 Eau

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 1 Modalités D’Accès 142 Vie Publique 139 Vie Locale

Conclusions

99 Favorable 35 Sans objet/Communiqué 19 Favorable/Sauf vie privée 18 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Sans objet/Inexistant 7 Irrecevable/Imprécise 5 Défavorable/Vie privée 5 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf comportement 5 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

141 Affaire courante 1 Affaire de principe
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