Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20124143
Centre hospitalier Jacques Coeur

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124144
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)

Copie du contrat signé avec l’entreprise chargée de la démolition de plusieurs bâtiments situés...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20124145
Centre hospitalier Esquirol à Limoges

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché ayant...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124147
France Télécom

Communication des documents suivants concernant la cession au profit de France Télécom des...

06/12/2012 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124195
Languedoc Roussillon Aménagement

Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet une opération de...

06/12/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20124197
Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Vendée (85)

Caractère communicable des documents suivants à la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT),...

07/02/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20124198
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden

Caractère communicable à l'association AGES, ancien délégataire, évincé de la procédure de...

20/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20124220
Conseil général de l'Ariège

Copie des documents suivants : 1) bail emphytéotique signé en 2004 avec la société ESPACI pour...

06/12/2012 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Gestion domaniale
Avis 20124294
Mairie d'Arpajon

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 18 (structure artificielle d'escalade) du marché...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131088
Mairie de Téteghem

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restructuration de...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131099
Mairie d'Orsay

Communication des documents suivants relatifs aux marchés de prestations juridiques de la ville...

28/03/2013 Défavorable/Secret Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131104
Mairie de Chavanay

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131111
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131119
Mairie de La Seyne-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public concernant le...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20131165
Conseil général de Lot-et-Garonne

Caractère communicable aux conseils des sociétés Prosystel et Qos Télécom, dont certaines...

28/03/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20131167
NOREADE

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la collecte et les...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131194
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier

Communication du procès-verbal concernant l'analyse et la décision du jury relatif au concours...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131223
Syndicat intercommunal d'intérêt scolaire du Regroupement d'Aschères-le-Marché (SIIS)

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131256
Mairie de Poitiers

Communication des actes unilatéraux, marchés ou avenants, concernant la réalisation de l'option...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131267
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint Germain / Gémages / L'Hermitière ( SIAEP)

Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat d'usagers et d'affermage passé avec...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs