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Marché public Agriculture

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Résultats 1521 à 1499 sur 1499 trouvés.

Administrations

17 Mairie de Paris 9 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 9 Ministère des Armées 8 Ministère de l'Intérieur 7 Conseil départemental de l'Isère 7 Conseil régional de la Réunion 6 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 6 Mairie de Lyon 6 Ministère de l'intérieur 6 Métropole Aix-Marseille Provence

Séances

82 31/12/2017 70 31/08/2019 64 15/09/2018 54 31/03/2020 47 31/12/2019 46 31/12/2020 43 30/06/2020 40 30/09/2020 36 28/02/2021 28 08/10/2015

Mots-clés

38 Contrats administratifs 30 Budgets et comptes 11 Réutilisation 10 Délégation de service public 9 Infrastructures routières 9 Subvention 8 Déchets 8 Professions médicales 6 Eau

Thèmes

1499 Agriculture 1492 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Commerce 2 Secteurs Économiques 1 Régulation Économique 1499 Economie 1499 Industrie

Conclusions

442 Favorable/Sauf commercial industriel 437 Favorable/Sauf secret des affaires 341 Favorable 304 Sans objet/Communiqué 174 Défavorable/Commercial industriel 142 Sans objet/Inexistant 125 Défavorable/Secret des affaires 62 Incompétence/Renseignement 51 Favorable/Sauf article L311-6 47 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

909 Affaire courante 417 Délégué 27 Affaire de principe

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