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Marché public Agriculture

  • Avis 20237163
    Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la région de Sault (SIAEPA 84)
    11/01/2024 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
  • Avis 20237174
    Mairie de Labruguière
    11/01/2024 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20237236
    NOALIS Groupe Action Logement
    11/01/2024 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20237388
    Lot Habitat
    11/01/2024 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
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Résultats 1561 à 1564 sur 1564 trouvés.

Administrations

18 Mairie de Paris 15 Ministère de l'intérieur 10 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 9 Ministère des Armées 8 Ministère de l'Intérieur 7 Conseil départemental de l'Isère 7 Conseil régional de la Réunion 6 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes 6 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 6 Mairie de Lyon

Séances

82 31/12/2017 70 31/08/2019 64 15/09/2018 54 31/03/2020 47 31/12/2019 46 31/12/2020 43 30/06/2020 40 30/09/2020 36 28/02/2021 28 08/10/2015

Mots-clés

39 Contrats administratifs 30 Budgets et comptes 12 Délégation de service public 11 Réutilisation 9 Infrastructures routières 9 Subvention 8 Déchets 8 Professions médicales 6 Eau

Thèmes

1564 Agriculture 1557 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Commerce 2 Secteurs Économiques 1 Régulation Économique 1564 Economie 1564 Industrie

Conclusions

490 Favorable/Sauf secret des affaires 442 Favorable/Sauf commercial industriel 370 Favorable 306 Sans objet/Communiqué 174 Défavorable/Commercial industriel 150 Défavorable/Secret des affaires 149 Sans objet/Inexistant 64 Incompétence/Renseignement 56 Favorable/Sauf vie privée 53 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

974 Affaire courante 417 Délégué 27 Affaire de principe
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