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Marché public

Avis 20143610
Mairie de Gaillac

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20143611
Mairie de Vienne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20143612
Mairie de Villiers-sur-Orge

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20133214
Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Communication des réponses techniques relatives au marché public ayant pour objet la fourniture...

26/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133218
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133256
Mairie de Compiègne

Communication, pour les années 2005 à 2013, des documents suivants relatifs au marché public...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron

Consultation des documents suivants : A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133283
Conseil général du Doubs

Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133298
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)

Copie de documents relatifs à un marché d'études de classement des mémoriaux de...

26/09/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133312
Mairie de Saint-Cyprien

Copie de documents relatifs à un contrat de prestation de services (n° 2012-02) avec la société...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133374
Mairie de Torcy

Communication des documents suivants concernant l'offre retenue dans le cadre d'un marché de...

26/09/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133410
Mairie de Nans-les-Pins

Copie de documents relatifs à un marché de fourniture et d'installation d'un dispositif de...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133413
Conseil général du Gard

Copie de documents relatifs à un marché de prestations musicales renouvelé chaque année : 1)...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133422
Mairie de Sartène

Copie du mémoire technique produit par le Bureau d'études habitat (BEH) dans le cadre du marché...

26/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Logement
Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien

Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes

Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...

24/10/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Pollution Marché public
Avis 20133447
Syndicat d'assainissement Les Roselières

Copie du rapport d'analyse des offres établi dans le cadre de la passation d'un marché public de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133448
Conseil général de l'Isère

Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 10 ayant pour...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133464
Mairie de Saint-Anne

Copie des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133466
Mairie de La Possession

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec l'institut de sondages CSA...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public