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Équipements collectifs

  • Avis 19921854
    maire de Villeneuve-Saint-Georges
    - registre mis à la disposition des personnes interéssées dans dans les locaux des services...
    12/11/1992 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Zones d’activités Expropriation - préemption
  • Avis 20003916
    préfet de la Haute-Savoie
    - intégralité des documents établis à l'occasion de la procédure d'instruction mixte locale...
    19/10/2000 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Vie Publique/Politique Générale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Permis de construire Équipements collectifs Action du gouvernement
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Administrations

7 Electricité Réseau Distribution France (ERDF) 3 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 2 Mairie de Bordeaux 2 Mairie de Dardilly 2 Mairie de Neuilly-sur-Seine 2 Mairie de Rigny-Ussé 2 Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94) 1 Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne 1 Communauté d'agglomération Marne et Chantereine 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Séances

7 23/05/2013 7 23/04/2015 5 19/06/2014 5 18/06/2015 4 20/06/2013 4 21/05/2015 3 20/12/2012 3 07/02/2013 3 28/03/2013 3 11/04/2013

Mots-clés

8 Gestion domaniale 7 Permis de construire 6 Risques naturels 5 Eau 5 POS-PLU 4 Pollution 4 Sécurité sanitaire 3 Budgets et comptes 3 Infrastructures routières

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 8 Développement Durable Et Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques 8 Environnement 11 Vie Publique 10 Vie Locale 98 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 82 Aménagement Du Territoire 13 Urbanisme 5 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

59 Favorable 21 Sans objet/Communiqué 19 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Favorable/Sauf vie privée 6 Défavorable/Préparatoire 6 Favorable/Sauf sécurité 5 Irrecevable/Imprécise 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Incompétence/Privé

Modes de consultation

119 Affaire courante 3 Affaire de principe
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