Recherche - CADA

Marché public Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Conseil 20123834
Mairie de Cannes

Caractère communicable à la société EMCC, attributaire du marché public ayant pour objet la...

20/12/2012 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123840
Mairie de Vanves

Copie des documents suivants relatifs au marché passé avec la société Audacieuse, ayant pour...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123862
Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne

Communication des documents suivants relatifs au marché public composé du lot n° 1 "création de...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20123889
Société locale d'aménagement "Territoire 34"

Caractère communicable, à un candidat évincé, de la décomposition du prix global et forfaitaire...

22/11/2012 Défavorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123897
Mairie de Concarneau

Communication de l'acte d'engagement de la société XXX XXX XXX transmis lors de la remise des...

22/11/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123899
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Copie, par courrier électronique ou sur support papier, des marchés publics et des conventions...

22/11/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123904
Société d'HLM "Mon Logis Groupe"

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 2 "gros oeuvre maçonnerie" du marché...

22/11/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123911
Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation de...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123919
Conseil général de la Haute-Garonne

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123926
Centre hospitalier du Pays-d'Aix

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123929
Mairie de Nîmes

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123931
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123933
Régie immobilière de la ville de Paris

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123940
Valophis Habitat

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123942
Préfecture du Val-de-Marne

Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20123966
mairie de Tourville-sur-Arques

Consultation des documents suivants relatifs à deux marchés publics : 1) s'agissant du dossier...

22/11/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20124008
Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne

1) caractère communicable à une entreprise non titulaire de l'accord-cadre, dans le cadre d'un...

22/11/2012 Défavorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124012
Conseil général d'Eure-et-Loir

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à maîtrise...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124063
France Télécom

Communication des contrats conclus avec les entreprises GMS, du groupe SCOPELEC, SCOPELEC IDF et...

22/11/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124112
Mairie de Saint-François

Consultation sur place ou envoi par courrier postal des documents suivants : 1) les comptes de...

06/12/2012 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes