Recherche - CADA

Budgets et comptes Affaire courante

Avis 20132838
Cité scolaire Jean de La Fontaine

Copie intégrale du budget encore disponible.

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Conseil 20132856
Mairie d'Andrésy

Caractère communicable, à l’association « Construisons ensemble un Andrésy solidaire (CEAS) »,...

12/09/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20132912
Ministère de l'intérieur

Copie des factures payées par le ministère de l'intérieur à Maître XXX, conseil de Monsieur XXX...

12/09/2013 Incompétence Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Budgets et comptes
Avis 20132937
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des factures payées au cours des exercices 2012 et 2013 sur les comptes...

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20132987
ASA du canal d'arrosage de Rivesaltes

Consultation des documents suivants pour les années 2009 à 2013 : 1) les budgets primitifs...

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133006
Mairie d'Epinay-sur-Seine

Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133007
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133008
Mairie d'Andrésy

Consultation des documents suivants : 1) la totalité des factures et autres pièces...

12/09/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)

Copie des documents suivants ; 1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique/Vie Locale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Marché public
Avis 20133026
Mairie de Bertrichamps

Copie des documents suivants : 1) le devis, les appels d'offres et leurs résultats, ainsi que...

10/10/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20133027
Mairie de Villepreux

Copie de la facture émise par le cabinet d'avocats ayant assisté la commune lorsqu'elle a porté...

12/09/2013 Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133028
Communauté de communes de la Pointe du Médoc

Copie des factures des travaux de consolidation et de réalisation des ouvrages de protection du...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Risques naturels
Avis 20133041
Mairie de Pornichet

Communication des documents suivants : 1) le compte administratif 2012 ; 2) le budget primitif...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133075
Conseil régional des Pays de la Loire

Communication d'une copie des documents suivants : 1) concernant le compte administratif...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Transport aérien
Avis 20133104
Mairie de Poussan

Communication, sur support informatique, des comptes administratifs et des comptes de gestion...

12/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133147
Mairie de Latresne

Copie des budgets et comptes concernant l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour les...

26/09/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20133981
Mairie de Cardet

Copie des documents suivants : 1) concernant le compte administratif 2012 (budget principal...

24/10/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134200
Mairie d'Eyne

Copie de l'ensemble des titres de recettes émis par la commune pour le recouvrement des...

07/11/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134247
Mairie de Jœuf

Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...

05/12/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention Marché public