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Avis 20152414
Communauté de communes du Val de Norge
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la communauté de...
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Avis 20152415
Communauté de communes de la plaine dijonnaise
Communication des délibérations relatives au régime indemnitaire des agents de la communauté de communes.
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Avis 20152419
Conseil régional de Bourgogne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152420
Conseil régional de Bretagne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152421
Conseil régional du Centre
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152422
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152423
Conseil régional de Franche-Comté
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152424
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152425
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152426
Conseil régional d'Alsace
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152427
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152428
Conseil régional de Poitou-Charentes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152429
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152430
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152445
Préfecture de l'Ardèche
Communication d'une copie de l'arrêté portant déclaration de vacance d'un emploi de X au sein du...
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Avis 20152448
Ministère de la défense
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces constituant son dossier disciplinaire et...
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Avis 20152451
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision portant suppression de...
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Avis 20152455
Ministère de l'intérieur
Communication par la délégation régionale du SGAMI du sud-ouest, au médecin qu'il a désigné ou à...
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Avis 20152461
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie de tous les arrêtés relatifs à la situation de sa cliente depuis le...
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Avis 20152462
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie de l'ensemble des éléments retraçant son activité au sein du pôle de...