-
Avis 20200973
Collège Jean Moulin de Paris
Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...
-
Avis 20201311
Ligue de Football Professionnel
Communication des documents suivants portant sur les décisions prises par la commission de...
-
Avis 20201100
Ministère des sports
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de candidature...
-
Avis 20200116
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la copie du courrier adressé au directeur des sports du ministère des sports,...
-
Avis 20200606
Fédération française de Rugby (FFR)
Copie, sans frais et sans restriction, par courrier électronique au format PDF, des documents...
-
Avis 20200608
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Copie, par courrier électronique au format PDF, sans frais et sans restriction, des documents...
-
Avis 20200753
Ministère des sports
Copie, par envoi postal avec accusé de réception ou par courrier électronique au format PDF (si...
-
Avis 20211824
Fédération française de voile (FFV)
Duplicata de son diplôme fédéral de moniteur de voile délivré en 1991.
-
Conseil 20213876
Ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques (ne plus utiliser cette fiche)
Caractère communicable, du fait de la concurrence entre les organismes de formation privés, au...
-
Avis 20214384
Fédération Française des Sports de Glace
Communication, sous format numérique, par courriel ou sur clé USB, d'une copie des documents...
-
Avis 20214415
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Copie du courrier adressé par la mairie de Six Fours à la ligue Sud Provence-Alpes-Côted'Azur de...
-
Avis 20201745
Ligue de Football Professionnel
Copie, de préférence par voie électronique, des documents (dossiers, rapports, études,...
-
Avis 20202530
Comité départemental de boxe du Rhône et de la métropole de Lyon
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'assemblée générale élective...
-
Avis 20202900
Fédération française de football (FFF)
Copie de la décision d'opposition à la proposition du conciliateur du Comité national olympique...
-
Avis 20214915
Ligue du Grand Est de Football (LGEF)
Communication des documents suivants à la suite du refus de sa candidature à l'inscription sur...
-
Avis 20215107
Fédération française de Rugby (FFR)
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, du courrier communiqué à la ligue Sud...
-
Avis 20215211
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Communication des documents suivants concernant :
1) l'achat de places aux stades pour les trois...
-
Avis 20215238
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Communication de la lettre envoyée par la commune, spontanément ou à la demande de la ligue...
-
Avis 20215815
Mairie de Montpellier
Copie de la ou des conventions de pêche de loisir, en cours, et du projet de la future, entre la...
-
Avis 20215853
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, de l’ensemble des documents suivants, relatifs aux...