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Loisirs / Sport

Conseil 20237627
District du Val d'Oise de Football

25/01/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives

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Résultats 161 à 161 sur 161 trouvés.

Administrations

16 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 10 Ministère des sports 7 Fédération française de football (FFF) 5 Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby 5 Mairie de Paris 5 Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative 4 Fédération française de Rugby (FFR) 3 Fédération française des échecs (FFE) 3 Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine 3 Ligue de Football Professionnel

Séances

6 22/09/2022 5 11/10/2018 4 27/05/2021 4 11/05/2023 3 20/10/2016 3 08/06/2017 3 31/12/2017 3 17/05/2019 3 02/04/2020 3 25/06/2020

Mots-clés

94 Fédérations sportives 56 Activités sportives 16 Budgets et comptes 4 Agrément 4 Examen et concours 2 Association 2 Inspection 2 Subvention 2 fondation 1 Accident

Thèmes

161 Culture 161 Enseignement 161 Loisirs

Conclusions

63 Favorable 33 Favorable/Sauf vie privée 19 Favorable/Sauf article L311-6 16 Favorable/Sauf comportement 15 Sans objet/Inexistant 13 Incompétence/Privé 11 Sans objet/Communiqué 10 Favorable/Sauf appréciation 10 Favorable/Sauf inexistant 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

141 Affaire courante 9 Délégué 7 Affaire de principe

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