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Avis 20195826
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Var (DSDEN 83)
Communication des règles définissant le traitement AFFELNET-lycée pour l'affectation en classe...
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Avis 20175596
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du mode de calcul appliqué aux cotisations versées pour l'année 2017.
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Avis 20231042
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20203804
Université François Rabelais de Tours
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203809
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203828
Université de Bourgogne-Franche-Comté
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203832
Université d'Angers
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20185107
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication sur le fondement du décret n° 2017-330 du 14 mars 2017, sous une forme...
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Avis 20194155
Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme (CAF 63)
Communication des documents suivants :
1) par mise en ligne des règles définissant les...
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Avis 20203785
Université Savoie Mont Blanc
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203786
Université de Rennes 1
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203787
Université Paul-Valéry Montpellier 3
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203788
Université Toulouse III - Paul Sabatier
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203789
Université Paris-Saclay
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203790
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203791
Université Paris Nanterre
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203792
Université Paris-Est Marne-la-Vallée
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203795
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203796
Université Lumière Lyon 2
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203797
Université du Havre
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...