Recherche - CADA

Economie Affaire courante

Avis 20155219
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location d'un local...

03/12/2015 Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155223
Mairie de Bordeaux

Communication de la convention conclue entre la mairie et le restaurant « Le Caillou »...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Pollution
Avis 20155237
Préfecture de police de Paris

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des prestations de...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155242
Office de Tourisme Les Arcs Bourg Saint-Maurice

Copie de la convention de partenariat conclue entre la SARL Centrale de réservation et l'Office...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20155252
Syndicat mixte du parc industriel de la plaine de l'Ain (SMPIPA)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155253
Groupe hospitalier Nord-Vienne

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155255
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse

Communication du bordereau des prix unitaires concernant la variante 1 de la société...

03/12/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20155263
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)

Caractère communicable, à un service départemental de l'Office national de la chasse et de la...

03/12/2015 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20155267
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du nouveau contrat de délégation de service public de l'eau potable, - sans...

04/02/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20155269
Mairie de Toulouse

Copie des documents suivants : - relatifs au marché public publié le 19 novembre 2011 - BOAMP n°...

03/12/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155279
Mairie d'Ecrouves

Copie des comptes rendus du comité de pilotage établis en 2013 et 2014 à la suite de...

03/12/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150805
Conseil général des Côtes-d'Armor

Communication, par voie électronique de préférence, de l'intégralité du contrat et des annexes...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150833
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie ou consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de l'ensemble des documents...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150834
Préfecture du Cantal

Communication d'une copie des documents suivants relatif à la parcelle cadastrée ZM1, terre...

02/04/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles
Avis 20150841
Mairie de Paris

Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant n° 4 à la convention...

02/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150853
Montpellier Méditerranée Métropole

Copie par voie électronique des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150858
Centre hospitalier du Rouvray

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'entretien de peintures et...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150862
Mairie du Barcarès

Copie du bail commercial du mini-téléski nautique Kum Wake Park situé sur le site des Dosses au Barcarès.

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail Tourisme
Avis 20150863
Mairie de Landeronde

Communication des documents suivants concernant la mission relative à l'élaboration d'un...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150867
Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)

Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution...

02/04/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport aérien