Recherche - CADA

Marché public Agriculture

Avis 20133963
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131749
Société d'équipement du département de l'Aisne (SEDA)

Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre

Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

25/04/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131756
Ministère de l'économie, des finances

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants demandés...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20131802
Communauté d'agglomération du Grand Rodez

Caractère communicable des quatre projets architecturaux concernant la maîtrise d'œuvre du musée...

25/04/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131809
Institut régional des sourds et aveugles de Marseille - IRSAM

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de...

04/07/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade

Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131851
Mairie de Saint-Jean

Communication de la grille tarifaire proposée par la société attributaire du marché public...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131852
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)

Communication du rapport d'analyse technique et financière des offres, pour chacune des...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131863
Mairie de Sète

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131867
Mairie de Lambesc

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission de...

25/04/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131870
Office public de l'habitat de Poitiers Logiparc (OPH 86)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131898
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) le contrat passé entre l'Inspection générale des...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20131911
Aéroports de Paris

- copie, de préférence, par courrier électronique ou par envoi postal des documents suivants...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport aérien
Avis 20131912
Mairie de Montélimar

Communication des éléments suivants, relatifs au marché public pour l'agrandissement du...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131921
Centre national d'études spatiales (CNES, centre spatial guyanais)

Communication des documents suivants, relatifs au marché « PPNP n° 15 : bureau d'études et...

06/06/2013 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131953
Centre national du livre (CNL)

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché sur appel d'offres pour...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131963
Mairie de Meaux

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...

14/05/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131983
Office public de l'habitat de Courbevoie

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

14/05/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public