Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20150718
Mairie des Allues

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme applicable au centre de la commune : 1) le...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150739
Préfecture de l'Eure

Copie de la correspondance lue lors du conseil municipal de la commune d'Hacqueville en date du...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150746
Mairie du Gosier

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...

19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20150760
Mairie de Meyreuil

Copie de documents relatifs à la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune : 1)...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150773
Mairie de Barèges

Communication des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ; 2) le...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20150776
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication du recours contentieux exercé contre le plan de prévention des risques naturels...

02/04/2015 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Risques naturels Permis de construire
Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre

Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Conseil 20150788
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Caractère communicable à un acquéreur potentiel d'un logement édifié par la SCI Les Vergers au...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Avis 20150803
Mairie de Paris

Copie du rapport d'enquête établi par un agent assermenté de la direction du logement et de...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152797
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de modification du plan...

30/07/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152813
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des éléments d'information, détenus par la Direction départementale des finances...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20152822
Mairie d'Agde

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...

30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152826
Mairie des Bréviaires

Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152865
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le dossier concernant...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152881
Mairie de Lescheroux

Copie de l'arrêté de retrait relatif au permis de construire modificatif n° PC 00121212D0002 M1...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152885
Mairie de Montels

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152891
Préfecture de police de Paris

Consultation du dossier du permis d'aménagement 130000830008 n° 6423 concernant le 20/30 place...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152894
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan

Copie du permis de construire du transformateur haute tension « P0009 BOULET » situé dans la...

09/07/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)

Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20152946
Mairie de Palavas-les-Flots

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 : 1) le dossier de demande...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire