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Avis 20185765
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185766
Centre hospitalier de Lens
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185767
Centre hospitalier du Mans
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185768
Groupe hospitalier du Havre (GHH)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185769
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185770
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185771
Centre hospitalier de la Côte Basque (CHCB)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185772
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185773
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185774
Centre hospitalier de Bretagne-Sud
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185775
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185776
Centre hospitalier de Béthune
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185777
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185778
Centre hospitalier Annecy Genevois
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185779
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20182659
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
Communication des documents suivant :
1) la liste ou base de données des dispositifs médicaux...
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Avis 20180024
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des éléments communicables des dossiers ci-dessous, sans occultation :
1) dossier...
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Avis 20184990
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication de l'ensemble des procès-verbaux de réunions des procédures d'autorisations de...
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Avis 20184585
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Copie intégrale de la décision de l'autorisation de mise sur le marché (AMM) du médicament...
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Avis 20192241
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants :
1) les documents relatifs au médicament...