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Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

  • Avis 20228024
    Premier ministre
    16/02/2023 Favorable/Sauf article L311-5 Favorable/Environnement Défavorable/Avis ce Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
  • Conseil 20230055
    Mairie de Notre-Dame-de-Londres
    16/02/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
  • Avis 20230207
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    16/02/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Support de communication Infrastructures routières Gestion domaniale
  • Avis 20233127
    Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
    22/06/2023 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
  • Avis 20233190
    Mairie de Monplaisant
    06/07/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale
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Résultats 41 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Conseil départemental de la Loire-Atlantique 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94) 1 Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège) 1 Mairie Le Château-d'Oléron 1 Mairie d'Arles 1 Mairie d'Emmerin

Séances

3 24/05/2017 3 16/02/2023 2 21/07/2017 2 07/09/2017 2 13/09/2018 2 25/06/2020 2 10/12/2020 2 11/02/2021 2 02/06/2022 1 10/09/2015

Mots-clés

21 Gestion domaniale 5 POS-PLU 3 Enquête publique 2 Cadastre 2 Permis de construire 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Equipements collectifs 1 Forêts et parcs naturels

Conclusions

28 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf privé

Modes de consultation

41 Affaire courante 3 Délégué
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