Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Conseil départemental de la Loire-Atlantique 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94) 1 Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège) 1 Mairie Le Château-d'Oléron 1 Mairie d'Arles 1 Mairie d'Emmerin

Séances

3 24/05/2017 3 16/02/2023 2 21/07/2017 2 07/09/2017 2 13/09/2018 2 25/06/2020 2 10/12/2020 2 11/02/2021 2 02/06/2022 1 10/09/2015

Mots-clés

21 Gestion domaniale 5 POS-PLU 3 Enquête publique 2 Cadastre 2 Permis de construire 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Equipements collectifs 1 Forêts et parcs naturels

Conclusions

28 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf privé

Modes de consultation

41 Affaire courante 3 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support