-
Avis 20202412
Préfecture de l'Allier
Copie du dossier déposé par la société NORDEX concernant le projet de parc éolien « Le Moulin du...
-
Avis 20215386
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, par courriel, de la copie de la déclaration de fraude, référencée X, qu'il a...
-
Conseil 20215162
Préfecture de la Sarthe
Caractère communicable, à une association, des pièces du dossier déposé par une société...
-
Conseil 20215163
Préfecture de la Sarthe
Caractère communicable, à un usager, du dossier de modifications déposé le 21 avril 2021 par...
-
Avis 20204000
Mairie d'Orchamps
Communication des documents suivants dans le cadre du projet éolien la Barre‐Orchamps :
1)...
-
Avis 20204136
Préfecture du Jura
Communication des documents suivants dans le cadre du projet éolien la Barre‐Orchamps :
1) le...
-
Avis 20213037
EDF
Communication, par courriel ou par courrier, du contrat d’achat de l’électricité produite par...
-
Avis 20211570
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter la centrale solaire...
-
Avis 20204992
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication à la suite d'une première transmission partielle, de l’ensemble des rapports...
-
Avis 20203866
Ministère de la Transition écologique
Communication, par publication sur le site internet du ministère ou sur data.gouv.fr, de la...
-
Avis 20204638
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, de préférence, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal,...
-
Avis 20204749
Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor (SDE 22)
Communication de la copie de l'étude commandée par le syndicat, pour « l'assister et le...
-
Avis 20220251
Mairie de Vergheas
Communication des documents suivants :
1) les lettres d'intentions ou promesses d’engagements...
-
Avis 20220004
Mairie de Carpentras
Communication, sous forme électronique par courriel ou envoi de lien de téléchargement (si...
-
Avis 20216493
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication, dans le cadre de l'appel d'offres photovoltaïque CRE3 n° 2014/S 230‐405274, des...
-
Avis 20217069
Mairie d'Escaro
Communication des documents administratifs, à ses frais, et notamment de la promesse de bail...
-
Avis 20227071
Mairie de Brénod
-
Avis 20227076
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
-
Avis 20227077
Préfecture de l'Ain
-
Avis 20226112
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche