Recherche - CADA

Effectif Délégué

Avis 20200339
Mairie d'Ollioules

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200340
Mairie de La Valette-du-Var

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200341
Société publique locale Méditerranée - SPLM

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200342
Mairie de La Crau

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200343
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Var (CAUE 83)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200344
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20194174
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)

Communication, par courrier électronique, d'une copie de la délibération fixant les conditions...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20192509
Mairie de Saint-Paul (974)

Communication, dans le cadre du recrutement de la fille du directeur général des services en...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20193094
Mairie de Limonest

Communication des tableaux des effectifs de la commune pour 2018 et 2019.

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)

Copie des documents suivants : 1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération Effectif
Avis 20203068
Mairie de Saint-Martin-Lez-Tatinghem

Communication des documents suivants : 1) le « tableau administratif » de la commune ; 2) pour...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Appréciation Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Territoriale
Avis 20203315
Ministère de la Justice

Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants, relatifs à...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20203564
Mairie de La Possession

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'annexe à la...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20203897
Mairie de Vert-Saint-Denis

Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200027
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Loiret (DSDEN 45)

Communication de la liste des personnels Accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH)...

30/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200479
Mairie de Provins

Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...

30/06/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200486
Communauté de communes Plaines et Monts de France

Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...

30/06/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200487
Mairie de Fontainebleau

Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200489
Communauté de communes du Provinois

Communication, au format papier ou par courrier électronique sous forme de fichier informatique...

30/06/2020 Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20200622
Mairie de Sotteville-lès-Rouen

Copie des deux derniers organigrammes des services de la commune qui ont été soumis à l'avis du...

30/06/2020 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale