Recherche - CADA

Industrie Délégué

Avis 20204037
Mairie de La Ciotat

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204121
Province des Iles Loyauté

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création d'un plateau...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204129
Mairie de Veuil

Communication des documents suivants concernant les travaux de menuiserie réalisés à la mairie...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204205
Mairie de Sainte-Foy-Tarentaise

Communication des documents suivants concernant le marché public « Télésiège débrayable 6 places...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204216
Mairie d'Oullins

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 17 « Terrassements-VRD-Espaces verts » du marché...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204298
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)

Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public (DSP) passé...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20204330
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les contrats...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204362
Mairie de La Teste-de-Buch

Communication des courriers formalisant la demande du délégataire de service public de la...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20204371
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie, de préférence par courrier électronique, du cahier des charges de concession contenant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20200877
Groupement d'Achats de Toulon Ouest

Copie des documents suivants concernant les lots « 320-Fournitures de bureau », « 300-Papier »,...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201742
Mairie de Bezons

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre à bons de commande ayant pour...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20201859
Mairie de Malzieu-Ville

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201921
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)

Communication des éléments relatifs à l'EARL FERME AVICOLE DE KERFUR, présentée comme un élevage...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Contrôle Installations classées
Avis 20201980
Communauté de communes Côte d'Emeraude

Copie, par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public de travaux portant...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202011
Nantes Métropole

Communication, par mise en ligne sur le site Nantes Métropole, des documents suivants : 1) les...

31/12/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20202020
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie des documents suivants relatifs à l’accord-cadre passé avec la société EDL, portant sur la...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20202124
Communauté de communes du pays de Fayence

Communication, sans occultation excessive, du rapport d'analyse des offres concernant le marché...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202131
Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion d'une...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202154
Mairie de Lourdes

Copie, par envoi postal ou courrier électronique, de la convention d’exploitation d’un train...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20202176
Mairie de Concarneau

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 1 « démontage des monuments »...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre