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Vie Publique / Vie Locale

Avis 20181360
Mairie de Plaissan

Communication au format électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations...

15/09/2018 Favorable Défavorable/Inachevé Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181375
Mairie de Cerisy

Copie des documents suivants concernant la séance du conseil municipal du 13 décembre 2017 : 1)...

28/06/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181384
Mairie de Montauban-de-Luchon

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181385
Mairie de Moustajon

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181386
Mairie de Oô

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181387
Mairie de Portet de Luchon

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181388
Mairie de Poubeau

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181389
Mairie de Saccourvielle

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181390
Mairie de Salles-et-Pratviel

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181391
Mairie de Saint-Mamet

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181392
Mairie de Saint-Paul-d'Oueil

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181393
Mairie de Saint-Aventin

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181404
Mairie de Sode

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181405
Mairie de Trébons-de-Luchon

Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174403
Communauté de communes Andaine-Passais

Communication des documents suivants : 1) la convention passée avec le club de football...

16/11/2017 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174416
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174421
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Communication de la liste des contentieux en cours de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174469
Mairie de Grenoble

Communication des délibérations du conseil municipal ou du CCAS régissant les sorties et voyages...

16/11/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174478
Mairie de Vendresse-Beaulne

Copie des délibérations du conseil municipal des années 2014 à 2017.

31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174502
Mairie de Breurey-lès-Faverney

Consultation du registre des délibérations de l'année 2017.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale